Mentions Légales

Mentions légales


INFORMATIONS ÉDITEUR :
Ce site est édité par :

Les Authentiques de Panette, Société Anonyme au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 902 637 396, et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR60902637396.

Les Authentiques de Panette 
Siège social
1, rue Henri Ducrot 
18000 BOURGES 
FRANCE
Tél : +33 (0)2 48 70 37 03 

INFORMATIONS HÉBERGEUR :
Ce site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la gare 
BP 70109
57200 Sarreguemines 
FRANCE


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Responsable selon l'art. 4 par. 7 du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'UE est : 

Les Authentiques de Panette 
Siège social
1, rue Henri Ducrot 
18000 BOURGES 

Les questions relatives à la protection des données peuvent être adressées à notre responsable de la protection des données :

Les Authentiques de Panette 
Siège social
1, rue Henri Ducrot 
18000 BOURGES 

ou par e-mail à apa@panette.fr

DROITS D'AUTEUR / COPYRIGHT :
La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent aux Authentiques de Panette ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le site lesauthentiquesdepanette.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable des Authentiques de Panette à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: "©Copyright Les Authentiques de Panette."
Toute autre utilisation non expressément autorisée du site lesauthentiquesdepanette.fr ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits des Authentiques de Panette passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


COPYRIGHT DROITS DES AUTHENTIQUES DE PANETTE EN LEUR QUALITÉ DE PRODUCTEUR DE BASE DE DONNÉES :
Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site lesauthentiquesdepanette.fr.
Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.
En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.


CRÉDIT PHOTOGRAPHIES :
Toutes les photos prises sur le site lesauthentiquesdepanette.fr sont la propriété exclusive des Authentiques de Panette, et leur utilisation pour un usage autre que privé est interdite. 


RESPONSABILITÉ :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Les Authentiques de Panette ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Les Authentiques de Panette se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site lesauthentiquesdepanette.fr.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les Authentiques de Panette mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site lesauthentiquesdepanette.fr.
Les sites extérieurs au Groupe De Panette ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle des Authentiques de Panette qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

COOKIES ET AUTRES TRACEURS : 
Les Authentiques de Panette utilisent des cookies et d’autres traceurs sur le site. Ils sont paramétrables à l'arrivée sur le site. 

LIEN HYPERTEXTE : 
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site lesauthentiquesdepanette.fr, vous pouvez nous envoyer un message ou nous appeler.

IMPORTANT :
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Share by: